Le Conseil d’agglomération du Niortais se réunit le lundi 28 septembre 2026 à 17h30, à la salle polyvalente de Vouillé. L’ordre du jour compte 78 délibérations. Parmi les principaux sujets figurent la taxe GEMAPI, le logement social, plusieurs opérations foncières, la gare de Niort et l’assainissement.
Conseil d’agglomération du Niortais : une taxe GEMAPI à l’ordre du jour
La délibération n°69 porte sur l’institution de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, dite GEMAPI. Sonia Lussiez présentera ce dossier. Niort Agglo exerce la compétence GEMAPI depuis le 1er janvier 2018.
Les autres dossiers financiers concernent notamment un dégrèvement de taxe foncière sur des terrains non bâtis exploités par de jeunes agriculteurs. Les élus examineront aussi une décision modificative sur les budgets eau potable et assainissement. La composition de la CIID et celle de la CLECT figurent également au programme.
Logement social : deux garanties d’emprunt
L’agglomération examinera une garantie d’emprunt de 1 753 947 € au profit d’Immobilière Atlantic Aménagement. Le prêt concerne la démolition-construction de 20 logements locatifs sociaux au 9 rue Gabriel Auchier, à Coulon.
Une autre demande de garantie partielle concerne Deux-Sèvres Habitat pour la construction de son nouveau siège administratif à Niort.
Les élus voteront aussi des subventions de l’OPAH communautaire 2023-2028. Le conseil doit également examiner les bonifications de 18 prêts à taux zéro accordés par la CAN.
Quatre subventions d’investissement pour Amuré et Niort
Dans le cadre du programme d’appui communautaire 2025-2031, quatre subventions d’investissement concernent Amuré et Niort.
| Commune | Projet |
|---|---|
| Amuré | Création d’un îlot de fraîcheur |
| Amuré | Acquisition d’une remorque plateau |
| Niort | Rénovation de la salle de sport du Pontreau |
| Niort | Restauration du clocher de l’église Notre-Dame, tranche 2 |
Le conseil examinera aussi le contrat de développement et de transitions 2026-2028 avec la Région Nouvelle-Aquitaine. Il concerne le Niortais et le Haut Val de Sèvre.
Terrains et entreprises : plusieurs opérations foncières
Gérard Lefèvre présentera plusieurs opérations foncières. Elles comprennent la vente d’environ 3 162 m² à la SAS Marignan.
Une autre vente porte sur environ 2 425 m² à la SAS Ares Property, sur le parc d’activités Mendès France à Niort. Le programme comprend aussi un bail à construction inversé sur ce même parc.
Ce bail porte sur 5 800 m² de terrain et 3 300 m² de bâtiment au profit de la Brosserie Brenet. Une autre vente concerne environ 4 498 m² à Saint-Liguaire, au profit de la Ville de Niort.
Le règlement de la pépinière d’entreprises Niort Tech figure également à l’ordre du jour. Les élus examineront aussi la tarification 2027 des équipements communautaires.
Gare de Niort, stationnement et vélo au programme
Plusieurs délibérations concernent la gare et les mobilités. L’une porte sur le financement de la mise en accessibilité des quais avec SNCF Gares & Connexions.
Une autre concerne l’entretien des espaces publics du pôle d’échange multimodal de Niort Atlantique. Le conseil examinera aussi l’affectation des recettes issues des forfaits post-stationnement avec la Ville de Niort.
L’itinéraire cyclable Magné / Bessines / Niort fait l’objet d’une demande de subvention FEDER. Le dossier comprend également une mise à jour des conventions de financement.
Plusieurs sujets sur la gare et le stationnement figuraient déjà à l’ordre du jour du conseil municipal de Niort du 21 septembre 2026.
Ces dossiers illustrent les liens entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et la Ville de Niort sur plusieurs opérations locales.
Eau et assainissement : neuf délibérations sur les réseaux
Neuf délibérations présentées par Elmano Martins concernent l’eau, l’assainissement et les réseaux. Elles portent notamment sur la future station d’épuration de Saint-Hilaire-la-Palud.
Deux dossiers concernent le renouvellement de canalisations d’assainissement à Niort. Les secteurs Plaine et Lemercier sont concernés.
Les élus examineront aussi la modification des règlements de service de l’eau et de l’assainissement. Des acquisitions de parcelles concernent Vallans, Aiffres et Beauvoir-sur-Niort.
PLUi-D, Moulin du Roc, Coulée Verte et enseignement supérieur
En urbanisme, Nathalie Vinatier présentera le bilan de la concertation et l’arrêt de la révision allégée n°2 du PLUi-D.
En culture, le conseil examinera la convention pluriannuelle 2026-2029 du Moulin du Roc. Une exposition doit se tenir au musée du 11 mars au 30 mai 2027. Elle associera l’Association des Ateliers des Maîtres d’art et de leurs Élèves.
Le sport et l’enseignement supérieur figurent aussi à l’ordre du jour. Les dossiers comprennent le soutien à la 36e édition de la Coulée Verte et la 14e édition du Salon de l’Enseignement supérieur. Ce salon est prévu le 21 novembre 2026.
À voir aussi : Conseil municipal du 21 septembre 2026 à Niort : les principaux dossiers étudiés
Une nouvelle conseillère communautaire de Vouillé
En ouverture de séance, le conseil procédera à une modification de l’installation des conseillers communautaires. Une autre délibération adaptera le régime des indemnités des élus.
Cette modification intervient après l’installation d’une nouvelle conseillère communautaire de Vouillé.
En bref : ce qu’il faut retenir sur le Conseil d’agglomération du Niortais
Quand et où se tient le conseil d’agglomération du Niortais ?
Le conseil se réunit le lundi 28 septembre 2026 à 17h30, à la salle polyvalente de Vouillé.
Combien de délibérations figurent à l’ordre du jour ?
L’ordre du jour comprend 78 délibérations.
Quels sont les principaux dossiers ?
Les principaux sujets comprennent la taxe GEMAPI, le logement social, les opérations foncières, la gare de Niort et l’assainissement.
Sources
- Niort Agglo, ordre du jour du Conseil d’agglomération du 28 septembre 2026 – 28 septembre 2026
- Niort Agglo, calendrier 2026 des séances du Conseil d’agglomération – consulté le 26 septembre 2026
- Niort Agglo, Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) – consulté le 26 septembre 2026
- Ville de Niort, ordre du jour du Conseil municipal du 21 septembre 2026 – 21 septembre 2026
Crédit photo d’illustration : Werner Pfennig – Pexels